Gedanken zu Massnahmen, welche ein unange-messenes Überschreiten des Leistungszieles bei einem Verzicht auf den (teilweise) ausfinanzierten, vorzeitigen Altersrücktritt sicherstellen sollen.1
Résumé
La présente contribution examine la licéité, l’efficacité ainsi que l’utilité pour l’assuré de diverses mesures de maintien de la limite des 105 pourcent de l’art. 1b OPP 2 (rachat). Art. 1b OPP 21 L’institution de prévoyance peut prévoir dans son règlement la possibilité pour les assurés d’effectuer des rachats supplémentaires, en sus du rachat de la totalité des prestations réglementaires au sens de l’art. 9, al. 2, loi du 17 décembre 1993 sur le libre passage (LFLP)3, dans le but de compenser totalement ou partiellement la réduction des prestations de vieillesse en cas de versement anticipé.
2 Les institutions de prévoyance qui autorisent les rachats en prévision d’une retraite anticipée selon l’al. 1 doivent concevoir leur plan de prévoyance de telle façon que, si l’assuré renonce à une retraite anticipée, les prestations versées ne dépassent pas de plus de 5 % l’objectif réglementaire des prestations.
1. Einleitung
Aus diversen Gründen kann es sich ergeben, dass ein vorzeitiger Altersrücktritt ursprünglich zwar vorgesehen ist, letztendlich aber nicht wahrgenommen wird. Solange keine Einkäufe über die vollen reglementarischen Leistungen zur Ausfinanzierung der aufgrund des vorzeitigen Bezuges gekürzten Altersleistungen vorgenommen wurden, ist ein Verzicht auf den vorzeitigen Altersrücktritt…
